La poursuite de la navigation sur ce site vaut acceptation sans réserve des dispositions et conditions d’utilisation qui suivent.
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Article 1 – Informations légales
1.1 Sites (ci-après « le site ») :
chalet-le-thor.com
1.2 Propriétaire :
SCI Les Érables
Société Civile Immobilière (SCI) représentée par M. Jean-Marie Bureau
736 ancien Chemin d’Avignon
84250 Le Thor
Numéro de téléphone : 06 80 74 54 15
Directeur de la publication : M. Jean-Marie BUREAU
1.3 Conception et réalisation :
546 Rue Baruch de Spinoza
BP 61225 – AVIGNON Technopôle
84911 AVIGNON cedex 9
1.4 Hébergeur (ci-après « l’hébergeur ») :
Le site chalet-le-thor.com est hébergé en France par la société O2SWITCH et s’en trouve régi par le droit français.
222 Bd Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
Article 2 – Accès au site
De par sa portée commerciale et sa nature, à savoir : la réservation d’établissements de vacances, l’accès au site est réservé aux personnes majeures.
Article 3 – Contenu du site
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Ils sont la propriété pleine et entière de l’éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
Article 4 – Gestion du site
Pour la bonne gestion du site, l’éditeur pourra à tout moment :
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– suspendre l’accès au site afin de procéder à des mises à jour.
Article 5 – Modification du site
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Article 11 – Loi applicable
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